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Politique de confidentialité – Disclaimer

Qui sommes-nous ?

L’adresse de notre site web est la suivante : https://chateau-marcel.com.

Propriétaire : Withofs René et Verellen Conny -Siret n° (à attribuer prochainement) – Château Marcel, 6, Rue Marcel Malafosse, 34210 Cesseras, France

Site web de l’auteur : Château Marcel

Responsable de la publication : Withofs René – info@chateau-marcel.com.

La personne responsable de la publication du site web est une personne physique.

Webmaster: Withofs René – info@chateau-marcel.com.

Hôte : Withofs René – info@chateau-marcel.com.

Quelles sont les données personnelles que nous collectons et pourquoi nous les collectons ?

Nous ne collectons vos données que pour vous envoyer des promotions, des nouvelles spécifiques ou des salutations. Vos données ne seront jamais vendues à des tiers !

Commentaires

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Les droits dont vous disposez sur vos données

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Le site web

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.chateau-marcel.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de la création et du contrôle de ce site.

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.chateau-marcel.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.chateau-marcel.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Château Marcel, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.chateau-marcel.com est mis à jour régulièrement par René Withofs. De même, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur, qui est invité à les consulter le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis

Le site www.chateau-marcel.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la propriété, des environs et toute information complémentaire utile.

Château Marcel s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude des informations diffusées sur le site www.chateau-marcel.com. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Les informations fournies qui ne sont pas spécifiques à la propriété n’engagent pas la responsabilité du Château Marcel.

Tous les informations indiquées sur le site www.chateau-marcel.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.chateau-marcel.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve des modifications intervenues depuis leur mise sur le marché.

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Propriété intellectuelle et contrefaçon

Château Marcel est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Château Marcel.

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Limitation de la responsabilité

Château Marcel ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.chateau-marcel.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées ci-dessus (restrictions contractuelles sur les données techniques), soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Château Marcel ne pourra être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.chateau-marcel.com.

Des zones interactives (possibilité de poser des questions dans la zone contact) sont à la disposition des utilisateurs. Château Marcel se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Château Marcel se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du code pénal et la directive européenne du 24 octobre 1995.
Lors de l’utilisation du site www.chateau-marcel.com, les informations suivantes peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.chateau-marcel.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause Château Marcel ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.chateau-marcel.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.chateau-marcel.com l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant en effectuant une demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité portant la signature du titulaire de la pièce et indiquant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.chateau-marcel.com n’est divulguée, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers à l’insu de l’utilisateur. Seule l’hypothèse du rachat de Château Marcel et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.chateau -marcel.com.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Hyperliens et cookies

Le site www.chateau-marcel.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites qui ont été mis en place avec l’accord de Château Marcel. Cependant, Château Marcel n’a pas la possibilité de contrôler le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site www.chateau-marcel.com peut entraîner l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un petit fichier qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues sont destinées à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et sont également destinées à permettre diverses mesures de fréquentation.

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Dans Chrome : Cliquez sur l’icône de menu (symbolisée par trois lignes horizontales) dans le coin supérieur droit du navigateur. Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Vie privée », cliquez sur Préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.

Ces procédures ne sont qu’indicatives. D’éventuelles mises à jour ou mises à niveau de ces navigateurs pourraient faire en sorte que les procédures décrites ne soient plus exactes. Le Château Marcel ne peut assumer aucune responsabilité à cet égard. Ni pour l’absence de procédures en raison du lancement de nouveaux navigateurs ou de navigateurs non répertoriés.

Droit applicable et juridiction compétente

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.chateau-marcel.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Montpellier.

Les lois les plus importantes en particulier

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée notamment par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.